Le 12 juillet 1790, à Paris, l'Assemblée constituante adopte la «Constitution civile du clergé». Ce décret va causer la ruine de la Révolution démocratique inaugurée un an plus tôt.
Le 2 novembre 1789, les députés français ont voté la nationalisation des biens de l'Église. Ils ont par ailleurs dissous les ordres religieux contemplatifs le 13 février 1790, tout en ménageant les religieux qui s'occupent d'enseignement ou d'oeuvres caritatives. Évidemment, ils ont mis en oeuvre ces réformes sans en référer au pape.
Dans la foulée, les députés veulent mettre l'Église de France en harmonie avec les nouvelles institutions nationales. Pétris de bonnes intentions, ils veulent en particulier assurer aux curés et aux évêques un revenu régulier en compensation des biens dont ils ont été privés. C'est ainsi qu'un «comité ecclésiastique» rédige la Constitution civile du Clergé et la soumet à l'Assemblée. Le document abroge le concordat conclu en 1516 entre le roi François 1er et les représentants du pape sans en référer à ce dernier.
– La carte religieuse est calquée sur la carte administrative avec un diocèse par département (83 au total) au lieu de 135 précédemment, aux contours parfois extravagants.
– L'État s'engage à appointer les évêques et les curés. Il fixe des niveaux de traitements d'ailleurs tout à fait convenables. 50.000 livres pour l'évêque métropolitain de Paris, 20.000 livres pour les autres évêques, 1200 à 6000 livres pour les curés.
– Plus ennuyeux, les évêques et les curés doivent être désignés par les électeurs de leur paroisse ou de leur diocèse, que ces électeurs soient catholiques, athées, protestants ou encore voltairiens... Le pape n'a plus d'avis à donner sur ces nominations (il est vrai que les souverains de l'Ancien Régime avaient déjà pris l'habitude de s'arroger le choix des évêques au détriment du souverain pontife).
– Les curés et les évêques sont invités à prêter«en présence des officiers municipaux, du peuple et du clergé, le serment d'être fid
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