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Le 17 septembre 2012 entre minuit et une heure du matin, une unité de la brigade des douanes de Metz
composée d'éléments motorisés, de piétons et d'une équipe cynophile, en service sur l'autoroute A4, contrôle un véhicule de tourisme de location break immatriculé en Bosnie Herzégovine qui se
trouve stationné dans le sens Est - Ouest sur une aire de repos en amont de la barrière de péage de Loupershouse. Le conducteur, seul à bord, déclare venir directement de Bosnie. Il indique devoir
se rendre en Suisse et explique son passage par la France en précisant qu'il effectue ce "détour" pour récupérer du matériel informatique.
Le contrôle de la voiture permet aux agents des douanes de découvrir des armes de guerre de 1ère
catégorie dans différentes caches aménagées :
- quatre fusils mitrailleurs de modèle KALACHNIKOV AK47, produits sous licence ZASTAVA, avec 4 chargeurs
approvisionnés sont découverts tout d'abord en pièces détachées dans les garnitures de portières et pour lesquelles les cavités ont été parfaitement adaptées à la dissimulation
;
- deux fusils mitrailleurs supplémentaires et identiques aux quatre premiers avec chargeurs
approvisionnés sont découverts, par la suite, lors du démontage des passages de roues avant.
A l'issue de la procédure de ret