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Cercle Jean Moulin ®

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Co-Président d'Honneur Daniel Cordier, Secrétaire Particulier de Jean Moulin, Hubert Faure, membre des 177 du Commando Kieffer, membre d'Honneur Suzanne Escoffier, petite cousine et filleule de Jean Moulin Association Mémorielle Patriotique et Républicaine. cercle.jean.moulin71@sfr.fr 07 81 34 85 48


LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT 28/01/2013

Publié par cercle Jean Moulin sur 29 Janvier 2013, 11:32am

Catégories : #Divers

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LES NOUVELLES DU SÉNAT
LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT

28/01/2013

 

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    Dossiers législatifs

 

 

 

Proposition de loi visant à renforcer les compétences de proximité des Maires d'arrondissements de Paris, Lyon et Marseille
Texte de M. Roland POVINELLI, déposé au Sénat le 23 janvier 2013
Lire le dossier

 

 

 

    Communiqués de presse

 

 

 

Péréquation départementale : prise en compte concrète par le gouvernement des préoccupations exprimées par le Président du Sénat
Lire le communiqué

 

 

 

 

 

Propositions de loi concernant les normes et les conditions d’exercice des mandats locaux
Lire le communiqué

 

 

 

 

 

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- Communiqués de presse - Police et sécurité - Anciens combattants - Défense - Pouvoirs publics et constitution - Collectivités territoriales - Justice - Société - Fonction publique

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